Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOIS DU VENT
GERMAIN PIERRE
EARL GENEVIEVE & PIERRE GERMAIN

Numéro de dépôt :
3099657
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
25/04/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS DU VENT

Déposée le 25 avril 2001 par GERMAIN PIERRE et EARL GENEVIEVE & PIERRE GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU BOIS DU VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Les déposants sont GERMAIN PIERRE, domicilié(e) LES VERDELIERES, 69380 CHARNAY - France et EARL GENEVIEVE & PIERRE GERMAIN, domicilié(e) LES VERDELIERES, 69380 CHARNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN PIERRE - France.

La marque DOMAINE DU BOIS DU VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS DU VENT est expirée depuis le 25 avril 2011.

GERMAIN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : BLANC PRE , LANGRES BLANC , LE PETIT LANGROIS


GERMAIN PIERRE - LES VERDELIERES, 69380 CHARNAY - France

EARL GENEVIEVE & PIERRE GERMAIN - LES VERDELIERES, 69380 CHARNAY - France - SIREN 4


GERMAIN PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais Côtes de Brouilly provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine du bois du vent.